Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOLLAR
Numéro de dépôt :
1190625
Date de dépôt :
22/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DOLLAR
Déposée le 22 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) FRAMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOLLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOLLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOLLAR est expirée depuis le 22 décembre 1991.
FRAMELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20